1. Créateur, éditeur et responsable de la publication
Nom et prénom : Briand Clotilde
Téléphone : 06 87 46 98 63
E-mail : clotildebphotographie@orange.fr
2. Informations légales
Entreprise : Clotilde Briand
Forme juridique : entrepreneur individuel
SIRET : 88507774300015
APE : 7420Z
TVA non applicable selon l'article 293 B du Code Général des impôts
3. Droit à l'image
Les personnes figurant sur les photos du site peuvent demander le retrait de celles-ci sur simple demande.
4. Conditions d'utilisation
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de des différents éléments du site (photographies...) est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Clotilde Briand. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
5. Protection des données
En application de la loi n°78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des données le concernant. De ce fait, les internautes peuvent demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, ou effacées les informations les concernant.
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